CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée
Déposée le 14 décembre 1983 par GARDE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU COUVENT Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 14 décembre 2023.
GARDE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253712 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194436 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation n°2027080 - Publication au BOPI 1994-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547267 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31